Le roi et le déshonneur des familles

Couverture de l'ouvrage Le roi et le déshonneur des familles

Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIᵉ siècle

Les lettres de cachet ont été associées après 1789 aux abus de la justice royale. Jeanne-Marie Jandeaux, à travers l’exemple des dossiers francs-comtois, démontre l’implication des familles dans l’usage de ces ordres d’enfermement et retrace un pan de l’histoire judiciaire de l’Ancien Régime.

Monographie

Livre imprimé

ISBN:

9782357230873

Publié à Paris en 2017

536 pages

École nationale des chartes

Version papier

Diffuseur papier:

FMSH-Diffusion

38,00 €

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Introduction

Au xviii^e siècle, le roi reçoit des suppliques désespérées de dizaines de milliers de familles qui redoutent que le comportement déviant de l’un des leurs ne conduise au scandale d’une condamnation judiciaire. C’est un quotidien familial intime et douloureux, pris sur le vif, qu’exposent sans fard les dossiers de lettres de cachet pour affaires de famille de l’intendance de Franche-Comté. Les conséquences dangereuses des excès d’un fils cadet, de la folie d’un neveu ou de l’adultère d’une épouse amènent le monarque, père et juge suprême des sujets, à intervenir pour préserver l’honneur de la famille, en expédiant une lettre de cachet qui ordonne la détention de l’accusé. Les archives comtoises révèlent une prise en compte attentive des conflits de plus de 270 familles, principalement nobles et bourgeoises, par la monarchie absolue. Faisant des affaires de famille une affaire d’État, le roi emploie la lettre de cachet pour le règlement de différends privés, dans un subtil parallèle entre ordre familial, social et politique. Une procédure complexe, basée sur une enquête de terrain, mobilise toute la hiérarchie administrative, dévoilant une famille déchirée par des luttes de pouvoir intestines et des frustrations anciennes. Le succès des lettres de cachet de famille éclaire d’un jour nouveau le rapport unissant l’État et la famille à la fin de l’Ancien Régime et la crise profonde née de la confrontation entre l’intérêt familial et les aspirations individuelles. La cruelle destinée des correctionnaires comtois enfermés à l’hôpital de Bellevaux à Besançon, au château de Joux, à Bicêtre, ou même exilés en Nouvelle-France et aux Antilles, montre quel est le prix payé par ceux qui, rejetés par leur famille avec l’aide de l’État, commencent à apparaître à l’approche de la Révolution comme les victimes de l’arbitraire monarchique.

Sommaire

Remerciements
Préface

Sources et bibliographie

Sources manuscrites

I. Présentation des sources
II. État des sources

Sources imprimées

Bibliographie

I. Institutions monarchiques et administration royale au xviii^e siècle
II. Justice et criminalité dans la France moderne
III. Lettres de cachet, prisons d’État et maisons de force
IV. Famille, Société et État sous l’Ancien Régime
V. La Franche-Comté : bibliographie régionale

Introduction générale

Première partie : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté

Introduction

Chapitre premier. Une institution symbolique de la monarchie absolue

I. Les lettres de cachet, incarnation de la puissance et de la clairvoyance royales
II. « Dans les brumes de la légende » : la lettre de cachet et l’opinion

Chapitre II. La procédure des lettres de cachet de famille

I. Du sommet de l’État au village : un déploiement large et centralisateur de l’appareil administratif
II. Les étapes de la procédure

Chapitre III. Une procédure marquée par des contraintes fortes

I. La difficile maîtrise du territoire et la complexité de la procédure
II. La confrontation avec les familles
III. L’armée et le clergé face aux lettres de cachet
IV. Justice administrative contre justice ordinaire

Deuxième partie : Des familles déchirées

Introduction

Chapitre premier. Acteurs et contexte des affaires de famille

I. Les « mauvais sujets » et leur famille
II. Les motifs d’accusation
III. La demande de lettre de cachet, une rupture au sein de la famille

Chapitre II. Les configurations du conflit familial

I. La lettre de cachet, incarnation de l’autorité paternelle
II. Une cruelle réalité du mariage
III. Conflits familiaux à la marge

Chapitre III. Quand l’honneur dissimule l’intérêt. Motifs revendiqués et motifs réels des lettres de cachet

I. L’argent et le patrimoine, nerfs du conflit familial
II. La formation d’un nouveau couple, source de rancœurs et de haines tenaces

Troisième partie : Détention en maison de force et destin du correctionnaire

Introduction

Chapitre premier. Les lieux de la correction familiale

I. Trois types de prisons
II. Une grande dispersion géographique

Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviii^e siècle

I. Les conditions de vie des correctionnaires
II. Directeurs de maisons de force, correctionnaires et familles : des relations complexes

Chapitre III. Le sens de l’institution et le sort du correctionnaire en question

I. Les finalités de la détention
II. L'émergence de la figure de l’opprimé
III. La libération et ses difficultés

Chapitre IV. Épilogue. La fin des lettres de cachet

I. Une profonde remise en cause de l’institution à la fin de l’Ancien Régime
II. Les lettres de cachet et les Français en 1789 : un discours ambivalent
III. L’abolition des lettres de cachet et ses conséquences en Franche-Comté
IV. Les tribunaux de famille, un substitut aux lettres de cachet ?

Conclusion

Annexes

Annexe I : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté
Annexe II : Des familles déchirées
Annexe III : Détention en maison de force et destin du correctionnaire

Table des annexes

Index des noms propres

Auteur(s)

Jeanne-Marie Jandeaux

Jeanne-Marie Jandeaux est archiviste paléographe (2008) et docteur en histoire moderne de l’École des hautes études en sciences sociales (2016). Directrice du Service commun de la documentation de l’université de Franche-Comté depuis septembre 2017, elle est également chercheur associé au laboratoire ERMES (Équipe de recherche sur les mutations de l’Europe et de ses sociétés) de l’université Nice-Sophia Antipolis où elle a exercé précédemment en tant que conservateur des bibliothèques et chargée de cours en paléographie. Ses recherches portent sur l’enfermement pour correction familiale et les conflits au sein des familles à l’époque moderne et sous la Révolution.

Date de publication:

11/12/2017

Date de modification:

19/12/2017

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104 - Le roi et le déshonneur des familles

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Sources et bibliographie

Sources manuscrites

Sources imprimées

Bibliographie

Introduction générale

Première partie : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté

Chapitre premier. Une institution symbolique de la monarchie absolue

Chapitre II. La procédure des lettres de cachet de famille

Chapitre III. Une procédure marquée par des contraintes fortes

Deuxième partie : Des familles déchirées

Chapitre premier. Acteurs et contexte des affaires de famille

Chapitre II. Les configurations du conflit familial

Chapitre III. Quand l’honneur dissimule l’intérêt. Motifs revendiqués et motifs réels des lettres de cachet

Troisième partie : Détention en maison de force et destin du correctionnaire

Chapitre premier. Les lieux de la correction familiale

Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviii^e siècle

Chapitre III. Le sens de l’institution et le sort du correctionnaire en question

Chapitre IV. Épilogue. La fin des lettres de cachet

Conclusion

Annexes

104 - Le roi et le déshonneur des familles

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Sources et bibliographie

Sources manuscrites

Sources imprimées

Bibliographie

Introduction générale

Première partie : L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté

Chapitre premier. Une institution symbolique de la monarchie absolue

Chapitre II. La procédure des lettres de cachet de famille

Chapitre III. Une procédure marquée par des contraintes fortes

Deuxième partie : Des familles déchirées

Chapitre premier. Acteurs et contexte des affaires de famille

Chapitre II. Les configurations du conflit familial

Chapitre III. Quand l’honneur dissimule l’intérêt. Motifs revendiqués et motifs réels des lettres de cachet

Troisième partie : Détention en maison de force et destin du correctionnaire

Chapitre premier. Les lieux de la correction familiale

Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviiie siècle

Chapitre III. Le sens de l’institution et le sort du correctionnaire en question

Chapitre IV. Épilogue. La fin des lettres de cachet

Conclusion

Annexes

Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviii^e siècle