Comprendre le fonctionnement des institutions judiciaires sous l’Ancien Régime et à l’époque contemporaine.
Connaître la fonction et le rôle des différents acteurs du procès sous l’Ancien Régime et à l’époque contemporaine (greffiers, avocats, procureurs, huissiers, juges, etc...).
Identifier les documents produits pour chaque acteur au cours d’un procès.
Distinguer les différents documents judiciaires en fonction de la procédure (civile ou criminelle). Appréhender les différents supports (physique, audiovisuel, électronique, ainsi que 2D/3D).
Prendre en compte la complémentarité des fonds conservés aux Archives départementales et aux Archives nationales.
Comprendre le déroulement et les phases d’un procès.
Identifier la juridiction émettrice des documents, selon l’échelon judiciaire sous l’Ancien Régime (justice seigneuriale, bailliage, sénéchaussée, parlement, voire conseil du Roi).
Pour la période contemporaine seront présentées à la fois les institutions existantes ou ayant existé, les principales matières civiles et pénales, les archives produites, qu'elles soient sous une forme physique, audiovisuelle ou électronique, la complémentarité entre les fonds conservés en Archives départementales et ceux en Archives nationales.
