Textes réglementaires
- Ordonnance du 22 février 1821 portant création de l’École des chartes
- Décret n°87-832 du 8 octobre 1987 relatif à l'École nationale des chartes (version consolidée au 30 janvier 2020)
- Décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts
- Décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement public Campus Condorcet
- Contrat quinquennal 2019-2023
- Règlement intérieur de l'École nationale des chartes (mars 2024)
Retrouvez le rapport social unique, l’indicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et le plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Indicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes (2022)
Plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
La charte d’utilisation des ressources informatiques définit les droits et obligations des utilisateurs du système d’information (SI) et des technologies de l’information et de la communication (TIC) mis à disposition par l’École nationale des chartes - PSL. Elle intègre et décline les dispositions légales et réglementaires qui s’imposent à l’établissement et aux utilisateurs et utilisatrices.
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