Histoire du droit

L’histoire du droit est la discipline qui entend retracer la naissance et le développement des institutions et des règles juridiques. Elle s'attache à explorer les différentes sources du droit et des structures de droit public et de droit privé, leurs conditions d'émergence, leurs évolutions et les hiérarchies qui peuvent se tisser entre elles. Outre cette attention aux processus de création, cette science auxiliaire, à la fois du droit et de l'histoire, vise à décrire les fonctionnements pratiques des institutions et les modalités d'interprétation et de mise en œuvre et de circulation des règles juridiques, en s'attachant notamment à leurs acteurs, qu'ils relèvent du personnel politique, de la doctrine universitaire, des juridictions ou des praticiens tels les avocats et les notaires. Pour y parvenir, l'historien du droit étudie en premier lieu les sources qui ont par eux-mêmes une consistance juridique : textes de droit romain ou de droit canonique, commentaires de juristes, coutumes, lois, règlements, Constitution, jugements et arrêts, etc. Mais son matériau est constitué, plus largement, par l'ensemble des éléments permettant d'éclairer la formation du droit et des institutions à une période donnée, ce qui inclut notamment une attention aux personnes intervenant dans cette genèse.

À l’École des chartes, l'histoire du droit se décline en deux enseignements.

Le cours d'histoire du droit civil et canonique se propose de donner un aperçu des sources et des grandes notions du droit privé dans leur dimension historique. Il est conçu à la fois comme une initiation aux techniques destinées à permettre la compréhension des documents et de la littérature juridiques et comme une introduction historique à la culture juridique.

Le cours d’histoire du droit contemporain entend prolonger cette familiarisation aux mondes du droit pour la période contemporaine (de la Révolution à aujourd’hui) en se concentrant sur les problématiques et les techniques du droit public.