Textes réglementaires
Textes organisationnels
- Ordonnance du 22 février 1821 portant création de l’École des chartes
- Décret n°87-832 du 8 octobre 1987 relatif à l'École nationale des chartes (version consolidée au 30 janvier 2020)
- Décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts
- Décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement public Campus Condorcet
- Contrat quinquennal 2019-2023
- Règlement intérieur de l'École nationale des chartes (mars 2024)
Rapports d’activité
Retrouvez les rapports d’activité de l’École, de 2010 à 2023.
Rapport d’activité 2023
TéléchargerRapport d’activité 2022
TéléchargerRapport d’activité 2021
TéléchargerRapport d’activité 2020
TéléchargerRapport d’activité 2019
TéléchargerRapport d’activité 2018
TéléchargerRapport d’activité 2017
TéléchargerRapport d’activité 2016
TéléchargerRapport d’activité 2015 (vol. II)
TéléchargerRapport d’activité 2015 (vol. I)
TéléchargerRapport d’activité 2014
TéléchargerRapport d’activité 2013
TéléchargerRapport d’activité 2012
TéléchargerRapport d’activité 2011
TéléchargerRapport d’activité 2010
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Comptes financiers
États financiers au 31 décembre 2023.
Compte financier 2023
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Télécharger les précédents comptes financiers
Compte financier 2022
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TéléchargerCompte financier 2017
TéléchargerCompte financier 2016
TéléchargerCompte financier 2015
TéléchargerCompte financier 2014
TéléchargerCompte financier 2013
TéléchargerCompte financier 2012
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Autres rapports
Retrouvez le rapport social unique, l’indicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et le plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Rapport social unique 2022
TéléchargerIndicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes
TéléchargerPlan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Informatique
La charte d’utilisation des ressources informatiques définit les droits et obligations des utilisateurs du système d’information (SI) et des technologies de l’information et de la communication (TIC) mis à disposition par l’École nationale des chartes - PSL. Elle intègre et décline les dispositions légales et réglementaires qui s’imposent à l’établissement et aux utilisateurs et utilisatrices.
La charte d’utilisation des ressources informatiques
TéléchargerAttestation d’acceptation de la charte informatique
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