Patrick Arabeyre
Introduction historique au droit des obligations : contrats et obligations (notions sommaires), histoire du contrat ; voies d'exécution et sûretés ; les obligations délictuelles.Introduction historique au droit des biens : la distinction des biens ; saisine, possession, propriété ; les actions possessoires
Informations pratiques
Publics et modalités de contrôle
2ᵉ année, cours optionnel, examen écrit
Étudiants extérieurs, examen écrit
Archiviste paléographe (prom. 1987), il a été adjoint au directeur des Archives départementales de la Côte-d’Or, puis chargé de recherche au Cnrs auprès du Centre Georges-Chevrier de l’Université de Bourgogne. Il est titulaire d’un doctorat en droit et d’une habilitation à diriger des recherches en droit. Il a été élu en 2007 professeur à l'École nationale des chartes.
Sa thèse d’École...