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Textes réglementaires

Textes organisationnels

Rapports d’activité

Retrouvez les rapports d’activité de l’École, de 2010 à 2023.

Comptes financiers

États financiers au 31 décembre 2023.

Télécharger les précédents comptes financiers

Autres rapports

Retrouvez le rapport social unique, l’indicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et le plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. 

  • Rapport social unique 2022

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  • Indicateur prévisionnel d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes

    pdf - 204.9 Ko

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  • Plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    pdf - 356.42 Ko

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Informatique

La charte d’utilisation des ressources informatiques définit les droits et obligations des utilisateurs du système d’information (SI) et des technologies de l’information et de la communication (TIC) mis à disposition par l’École nationale des chartes - PSL. Elle intègre et décline les dispositions légales et réglementaires qui s’imposent à l’établissement et aux utilisateurs et utilisatrices.

  • La charte d’utilisation des ressources informatiques

    pdf - 1.4 Mo

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  • Attestation d’acceptation de la charte informatique

    pdf - 106.09 Ko

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