Résumé

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  • Disponible à l’École nationale des chartes - PSL
  • Prix version papier : 54,00 €

Résumé

Figure majeure du studium juridique de Toulouse au milieu du xive siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connaît un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares œuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphiteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. Après le recueil de questions attribué à Martinus de Fano, il s’agit peut-être du plus ancien texte consacré à l’emphytéose à avoir circulé sous la forme d’un traitement isolé et systématique du sujet. La tradition manuscrite présente des variantes importantes, mais le plan de l’ouvrage est toujours le même : un court exposé de la matière qu’est l’emphytéose ; une série de questions qui constituent l’essentiel, d’un point de vue quantitatif, du traité ; une présentation du contrat vassalique, dont le fief constitue l’objet. Cette fidélité à un même schéma est significative. Elle témoigne de la parenté entre emphytéose et fief pour les juristes médiévaux, qui ont pu apprécier dans cette œuvre une distinction bienvenue entre deux institutions qui tendent alors à se confondre dans certains actes de la pratique. La présente édition a été réalisée à partir de tous les témoins manuscrits connus. Elle autorise une lecture de l’ensemble des variantes textuelles, ce qui permet de prendre la mesure de l’enrichissement, au fil des copies, dont a fait l’objet la « répétition » initiale de Pierre Hélie. Elle est précédée d’un catalogue des œuvres de l’auteur et suivie d’un commentaire du traité, qui met en lumière son originalité.

  • Remerciements

    Table des abréviations

    Introduction

    Première partie. Un juriste toulousain au xive siècle : Pierre Hélie

    Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xive siècle

    I. L’université de Toulouse au xive siècle
    II. L’enseignement du droit à l’époque de Pierre Hélie

    Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques

    I. Les éléments biographiques connus
    II. L’activité de Pierre Hélie à la lumière des manuscrits

    Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres

    I. Distribution des œuvres dans les manuscrits
    II. Notices des manuscrits

    Deuxième partie. Le tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

    Chapitre premier. Tradition textuelle

    I. Questions ecdotiques
    II. Remarques sur le genre du texte
    III. Collation des témoins

    Chapitre II. Méthodes d’édition

    I. Choix du manuscrit de base
    II. Normes d’édition

    Chapitre III. Édition critique

    I. De jure emphiteotico
    II. Quaestiones
    III. De contractu vassalico

    Appendice. Édition des gloses

    Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

    Chapitre premier. Remarques liminaires

    I. Rappel historique sur l’emphytéose
    II. Fief et féodalité
    III. Remarques méthodologiques

    Chapitre II. Formation et transmission du contrat

    I. Formation
    II. Transmission
    III. Prescription

    Chapitre III. Les droits des parties

    I. Le domaine utile du preneur
    II. Le domaine direct du bailleur

    Chapitre IV. Les obligations des parties

    I. Les obligations des parties et leurs sanctions
    II. Le partage des risques
    III. Le règlement des litiges

    Chapitre V. La nature des droits envisagés

    I. Emphytéose et fief : quelles différences ?
    II. La division du domaine

    Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

    Sources imprimées

    Bibliographie

    Index des noms

  • Monographie
    Livre imprimé
    ISBN : 978-2-35723-162-7
    Publié à Paris en 2022
    400 pages
    Diffuseur papier : FMSH-Diffusion
    Collection : Mémoires et documents de l’École des chartes (n°113)

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