Ministères de l’Économie et des Finances, et de l’Action et des Comptes publics. Centre d’activités sportives et culturelles (CASC), auditorium. 139, rue de Bercy, Paris 12e. M° Bercy ou Gare de Lyon.
En raison du plan Vigipirate, l’inscription est obligatoire. Les participants devront se munir du programme du colloque et d’une pièce d’identité.
S’inscrire (en précisant nom, prénom, institution/entité de rattachement) : archives@finances.gouv.fr
Programme
Matinée : « La déclaration fiscale avant l’impôt sur le revenu »
- 8 h 45 : accueil des participants
- 9 h : ouverture du colloque, par Michelle Bubenicek, directrice de l’École des chartes, et un représentant des ministères de l’Économie et des Finances, de l’Action et des Comptes publics (à confirmer)
- 9 h 30 : « L'impensé de la déclaration ? De l’interdit biblique du dénombrement à la réhabilitation des censeurs », par Olivier Poncet, Centre Jean-Mabillon, École nationale des chartes
- 9 h 50 : « Le comble de la déclaration de revenus vue par l’abbé de Saint-Pierre : le contrôle des taillables par la noblesse », par Mireille Touzery, Centre de recherches en histoire européenne comparée, Université Paris-Est de Créteil
- 10 h 10 : « Les documents déclaratifs en France (xviiie-xixe siècles) », par Matthieu De Oliveira, IRHiS, Université Lille 3
- 10 h 30 : discussion
- 10 h 50 : pause
- 11 h 10 : « De l’autre côté du Rhin : les déclarations de revenus dans l’Einkommensteuer », par Ekkehart Reimer, Universität Heidelberg
- 11 h 30 : « De l’autre côté de la Manche : déclarer son revenu général à l’administration fiscale, une innovation des années 1910 », par Dominic de Cogan, Faculty of Law, University of Cambridge
- 11 h 50 : discussion générale
- 12 h 10 : pause déjeuner
Après-midi : « La déclaration fiscale, un enjeu social et politique »
- 14 h 15 : « Résister à l'impôt, résister au percepteur : une figure de la culture populaire ? », par Christophe Gauthier, Centre Jean-Mabillon, École nationale des chartes
- 14 h 40 : « La déclaration de revenus : une construction politique du ministère des Finances et de la Chambre des députés (1903-1919) », par Roseline Salmon, Archives nationales et Marie Laperdrix, Service des archives économiques et financières
- 15 h : « Simplifier les formalités déclaratives : un enjeu problématique », par Katia Weidenfeld, Centre Jean-Mabillon, École nationale des chartes
- 15 h 20 : discussion
- 15 h 45 : pause
- 16 h 15 : table ronde : « La fin de la déclaration des revenus sur papier : un changement de paradigme ? », avec Florent Garnier, CTHDIP, Université de Toulouse 1 Capitole, Alexis Spire, Iris, Ehess, Maïté Gabet, cheffe du service du contrôle fiscal, direction générale des finances publiques
Intervenants
Né en 1970, Christophe Gauthier est archiviste paléographe (promotion 1997). Il a soutenu une thèse d’École intitulée la Passion du cinéma, cinéphiles, ciné-clubs et salles spécialisées à Paris de 1920 à 1929, poursuivie avec un doctorat d’histoire, soutenu…
Après une formation à l'École nationale des chartes puis à l'École nationale du patrimoine (filière Archives), il a poursuivi une double carrière dans des institutions de conservation d'archives (Archives départementales du Pas-de-Calais, puis Archives…
Ancienne élève de l’École normale supérieure (Ulm), Katia Weidenfeld a consacré sa thèse, sous la direction d’Albert Rigaudière, aux origines médiévales du contentieux administratif (1999). Après une agrégation d’histoire du droit (2000), elle a enseigné à…