Emphytéose et fief au Moyen Âge

Couverture de l’ouvrage Emphytéose et fief au Moyen Âge

Auteur(s) : Clément Tisserant

Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre Hélie

Institution romaine redécouverte au xii^e siècle, l’emphytéose est définie comme un jus tertium ne relevant ni de la vente, ni de la location, et revêt à ce titre une importance particulière pour la doctrine médiévale. Rédigé au xiv^e siècle, le traité de Pierre Hélie s’attache à établir la nature du bail emphytéotique, en le comparant au fief.

Monographie

Livre imprimé

ISBN :

978-2-35723-162-7

Publié à Paris en 2022

400 pages

Version papier

Diffuseur papier :

FMSH-Diffusion

54,00 €

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Présentation

Figure majeure du studium juridique de Toulouse au milieu du xiv^e siècle, Pierre Hélie a exercé une activité de professeur et de jurisconsulte au moment où cette université connaît un rayonnement sans précédent. Parmi ses rares œuvres qui nous sont parvenues, son Tractatus de jure emphiteotico est celle qui a connu la diffusion la plus importante. Après le recueil de questions attribué à Martinus de Fano, il s’agit peut-être du plus ancien texte consacré à l’emphytéose à avoir circulé sous la forme d’un traitement isolé et systématique du sujet. La tradition manuscrite présente des variantes importantes, mais le plan de l’ouvrage est toujours le même : un court exposé de la matière qu’est l’emphytéose ; une série de questions qui constituent l’essentiel, d’un point de vue quantitatif, du traité ; une présentation du contrat vassalique, dont le fief constitue l’objet. Cette fidélité à un même schéma est significative. Elle témoigne de la parenté entre emphytéose et fief pour les juristes médiévaux, qui ont pu apprécier dans cette œuvre une distinction bienvenue entre deux institutions qui tendent alors à se confondre dans certains actes de la pratique. La présente édition a été réalisée à partir de tous les témoins manuscrits connus. Elle autorise une lecture de l’ensemble des variantes textuelles, ce qui permet de prendre la mesure de l’enrichissement, au fil des copies, dont a fait l’objet la « répétition » initiale de Pierre Hélie. Elle est précédée d’un catalogue des œuvres de l’auteur et suivie d’un commentaire du traité, qui met en lumière son originalité.

Sommaire

Remerciements

Table des abréviations

Introduction

Première partie. Un juriste toulousain au xiv^e siècle : Pierre Hélie

Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xiv^e siècle

I. L’université de Toulouse au xiv^e siècle
II. L’enseignement du droit à l’époque de Pierre Hélie

Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques

I. Les éléments biographiques connus
II. L’activité de Pierre Hélie à la lumière des manuscrits

Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres

I. Distribution des œuvres dans les manuscrits
II. Notices des manuscrits

Deuxième partie. Le tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

Chapitre premier. Tradition textuelle

I. Questions ecdotiques
II. Remarques sur le genre du texte
III. Collation des témoins

Chapitre II. Méthodes d’édition

I. Choix du manuscrit de base
II. Normes d’édition

Chapitre III. Édition critique

I. De jure emphiteotico
II. Quaestiones
III. De contractu vassalico

Appendice. Édition des gloses

Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

Chapitre premier. Remarques liminaires

I. Rappel historique sur l’emphytéose
II. Fief et féodalité
III. Remarques méthodologiques

Chapitre II. Formation et transmission du contrat

I. Formation
II. Transmission
III. Prescription

Chapitre III. Les droits des parties

I. Le domaine utile du preneur
II. Le domaine direct du bailleur

Chapitre IV. Les obligations des parties

I. Les obligations des parties et leurs sanctions
II. Le partage des risques
III. Le règlement des litiges

Chapitre V. La nature des droits envisagés

I. Emphytéose et fief : quelles différences ?
II. La division du domaine

Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

Sources imprimées

Bibliographie

Index des noms

Auteur(s)

Clément Tisserant

Clément Tisserant est archiviste paléographe (2013) et conservateur des bibliothèques (2014). Il est actuellement responsable de la bibliothèque Pierre Sineux, au sein du service commun de la documentation de l’université de Caen Normandie.

Date de publication :

28/03/2022

Date de modification :

30/03/2022

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113 - Emphytéose et fief au Moyen Âge

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Remerciements

Table des abréviations

Introduction

Première partie. Un juriste toulousain au xiv^e siècle : Pierre Hélie

Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xiv^e siècle

Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques

Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres

Deuxième partie. Le tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

Chapitre premier. Tradition textuelle

Chapitre II. Méthodes d’édition

Chapitre III. Édition critique

Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

Chapitre premier. Remarques liminaires

Chapitre II. Formation et transmission du contrat

Chapitre III. Les droits des parties

Chapitre IV. Les obligations des parties

Chapitre V. La nature des droits envisagés

Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

Sources imprimées

Bibliographie

Index des noms

113 - Emphytéose et fief au Moyen Âge

Version papier

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Remerciements

Table des abréviations

Introduction

Première partie. Un juriste toulousain au xive siècle : Pierre Hélie

Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xive siècle

Chapitre II. Pierre Hélie : éléments biographiques

Chapitre III. Pierre Hélie : tableau des œuvres

Deuxième partie. Le tractatus de jure emphiteotico : présentation du texte et édition critique

Chapitre premier. Tradition textuelle

Chapitre II. Méthodes d’édition

Chapitre III. Édition critique

Troisième partie. Emphytéose et fief dans la doctrine de Pierre Hélie

Chapitre premier. Remarques liminaires

Chapitre II. Formation et transmission du contrat

Chapitre III. Les droits des parties

Chapitre IV. Les obligations des parties

Chapitre V. La nature des droits envisagés

Conclusion : Pierre Hélie dans la doctrine médiévale

Sources imprimées

Bibliographie

Index des noms

Première partie. Un juriste toulousain au xiv^e siècle : Pierre Hélie

Chapitre premier. L’enseignement du droit à Toulouse au xiv^e siècle